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Code civil › Book 3 › Title 3

ARTICLE 1337

Aujourd'hui
Les actes récognitifs ne dispensent point de la représentation du titre primordial à moins que sa' teneur n'y soit spécialement relatée. Ce qu'ils contiennent de plus que le titre primordial, ou ce qui s'y trouve de différent, n'a aucun effet. Néanmoins, s'il y avait plusieurs reconnaissances conformes, soutenues de la possession, et dont l'une eût trente ans de date, le créancier pourrait être dispensé de représenter le titre primordial.
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article 1337 du Code civil /akn/cm/act/code/undated/code-civil
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