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Code civil › Book 3 › Title 0

ARTICLE 1801

Il y a plusieurs sortes de cheptels : Le cheptel simple ou ordinaire, Le cheptel à moitié, Le cheptel donné au fermier ou au colon partiaire. Il y a encore une quatrième espèce de contrat improprement appelée cheptel. 184
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article 1801 du Code civil /akn/cm/act/code/undated/code-civil
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